EST LaSalle

Règlement Intérieur de la Médiathèque du Complexe La Salle

Version du 29 août 2025

Le présent règlement intérieur est applicable dans la médiathèque du complexe La salle.

La médiathèque du complexe La salle.

1) Statut, conditions d'accès

Article 1 : La médiathèque universitaire est un service public ouvert à la communauté universitaire : étudiants, enseignants, chercheurs, personnel du complexe La Salle… (inscription ou identification sur justificatif).

Article 2 : Pour bénéficier du prêt à domicile, les lecteurs doivent s'accommoder au règlement de la médiathèque.

Article 3 : Les horaires d'ouverture de la médiathèque sont fixés pour chaque année universitaire. La médiathèque peut être amenée à modifier temporairement, en cours d'année, les conditions d'ouverture afin de s'adapter au calendrier universitaire ou organiser au mieux des opérations de traitement de ses collections.

2) Principes d'usage de la médiathèque

2.1 Règles de comportement

Article 4 : Les utilisateurs sont tenus de respecter le calme à l'intérieur des locaux de la médiathèque et de respecter les règles générales en matière d'hygiène et de sécurité. Ils ne devront en aucune circonstance, par leur comportement, être cause de nuisance pour les autres utilisateurs.

Article 5 : Tout usager est tenu de présenter sa carte d'étudiant sur demande du médiathécaire.

Article 6 : La carte d'étudiant est personnelle et non cessible. Le titulaire de cette carte reste responsable de toute transaction réalisée avec (entrée dans la médiathèque, emprunt de documents...) et assumera toute conséquence en cas de prêt à une tierce personne.

Article 7 : Il est strictement interdit :

De fumer, de boire ou de manger à l'intérieur de la médiathèque,
De laisser brancher et d'utiliser un téléphone portable ou tout autre appareil susceptible de gêner les autres usagers de la médiathèque,
De dégrader les locaux et les équipements,
D'annoter ou de dégrader les documents,
De sortir des salles de consultation avec des documents appartenant à la médiathèque sans avoir auparavant procédé à leur prêt,
De pénétrer sans autorisation dans les services réservés au personnel de la médiathèque,
De contourner les dispositif de protection des postes informatiques mis à la disposition du public,
D'afficher ou de distribuer des documents dans les espaces ouverts au public sans autorisation de la direction de la médiathèque,
D'introduire des animaux…

Article 8 : Les groupes de lecteurs, constitués au moins de trois personnes, doivent se présenter au responsable de la médiathèque avant de pouvoir accéder à une salle de travail en groupe.

2.2 Consignes de sécurité :

Article 9 : Les usagers sont tenus de respecter les consignes de sécurité du personnel lorsque l'alarme à incendie retentit.

2.3 Responsabilité de la médiathèque

Article 10 : La médiathèque ne peut être tenue pour responsable de tout vol, de toute perte ou de tout dommage aux biens appartenant aux usagers.

3) Reproduction de documents

Article 11 : Il est rappelé aux utilisateurs que la reproduction des documents est soumise au respect de la législation en vigueur sur le droit des auteurs et éditeurs ainsi que sur la réglementation concernant l'utilisation des copies.

Article 12 : Le personnel de la médiathèque peut interdire la reproduction des documents volumineux ou fragiles.

4) Règles de prêt

Article 13 : Sont exclus du prêt pour toutes les catégories d'utilisateurs : les périodiques, tous les ouvrages portant la mention "exclu du prêt", ainsi que les thèses imprimées.

4.1 Carte validée pour le prêt

Article 14 : La présentation de la carte de lecteur ou d'étudiant, ou d'identité est obligatoire pour toute transaction de prêt.

Article 15 : Tout vol, toute perte de carte est à signaler à la (médiathécaire).

4.2 Respect des documents

Article 16 : Il est demandé aux usagers de prendre soin des documents qui leur sont communiqués ou prêtés. Les collections de la médiathèque sont un bien commun ; il est strictement interdit d'écrire, de dessiner, de surligner ou de faire une quelconque marque sur les documents, de plier ou de corner les pages.

4.3 Nombre de documents et durée du prêt

Article 17 : Les conditions de prêt valables pour l'année universitaire sont à respecter.

4.4 Prolongation du prêt

Article 18 : Elle ne peut être accordée que sur demande expresse de l'intéressé non retardataire et si le document n'est pas réservé par un autre lecteur.

4.5 Restitution des documents empruntés

Article 19 : Un lecteur ne peut prétendre à un nouveau prêt qu'après restitution de l'ouvrage en retard et après expiration de la période de suspension.

Article 20 : Les ouvrages empruntés seront de préférence rendus sur le site de l'emprunt (médiathèque).

4.6 Perte ou détérioration d'ouvrage

Voir la section 5.

4.7 Consultation sur les postes informatiques

Article 22 : Le matériel mis à disposition est réservé à la recherche documentaire. Toute anomalie de fonctionnement doit être immédiatement signalée au responsable de la médiathèque. Il est interdit de changer les paramètres des postes, d'opérer des téléchargements autres que des documentaires à partir des sites Internet. L'usage des clés USB personnelles est autorisé à l'exclusion de tout autre support ou matériel.

5) Sanctions

Sanctions encourues en cas de :

5.1 Retard dans la restitution des documents empruntés

Article 23 : En cas de retard, la suspension de prêt est immédiate et totale, d'une durée plus ou égale au retard enregistré. A partir d'une semaine de retard, la médiathèque peut envoyer des lettres de relance ; pour réclamation des documents à l'usager, par courrier électronique, téléphonique.

5.2 Perte ou détérioration de documents

Article 24 : Tout document perdu ou détérioré par l'usager devra être remplacé à l'identique ou remboursé au prix annoncé par la médiathèque.

5.3 Tentative de vol de documents

Article 25 : Tous les documents mis à la disposition des utilisateurs sont équipés contre le vol. En cas de tentative de vol, le responsable de la médiathèque pourra prendre toute mesure énoncée aux articles 26 et 27.

5.4 Non-respect des dispositions prévues dans la section 2

Article 26 : Le personnel de la médiathèque est habilité à inscrire un avertissement dans le dossier de l'utilisateur et à l'exclure du prêt. Une mesure conservatoire d'interdiction d'accès à la médiathèque prenant effet immédiatement peut être prononcée dans les cas les plus graves.

Article 27 : En cas de manquement grave ou répété à ces dispositions, les noms des intéressés seront signalés à direction du complexe aux fins de traduction devant la commission de discipline.

ANNEXE AU REGLEMENT DE LA MEDIATHEQUE UNIVERSITAIRE :

Horaires hebdomadaires d'ouverture au public de lundi à vendredi : 8h00-19h00

De 08h00 à 14h00 le samedi

Pour les périodes de vacances, la médiathèque affichera ses jours et heures d'ouverture

– Saint Jean-Baptiste De La Salle